Mentions légales

1 - Domiciliation:
Ets "Route Saint Christophe"
Mme Yvette USHER

20 rue du lierre

34850 PINET

FRANCE

- Le nom du directeur de la publication nommé par la personne morale :
Yvette USHER

Siren/Siret 321 598 450 00104

RCS Béziers

Téléphone: 06 19 34 68 59 (du lundi au vendredi de 9h à 12h)

Contact > Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

2 - Conception du site et réalisation:

Pouss' Arts Interactive

Le chemin neuf 24, rue des cyprès

34560 POUSSAN - France
tél.: +33 (0)9.71.26.91.73
port: +33 (0)6.50.40.91.92

 

2 - Hébergement du site chez:

1&1 Internet AG

Brauerstr. 48
76135 Karlsruhe
Allemagne
tél. : 0825 080 020


3 - Droit d'auteur - Copyright © - Liens


1. Reproduction sur support papier.


À l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée sur demande, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
* gratuité de la diffusion,
* respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
* citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

2. Droits de reproduction :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Crédits photographiques :

Les photographies utilisées dans ce site font l'objet de droits réservés. Elles ne peuvent pas être utilisées ou dupliquées sans l'autorisation écrite de Mme USHER Yvette.

Attention !

Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

3. Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Conformément au texte 80 du J.O n° 128 (3 juin 2006), le traitement automatisé effectué sur ce site web est dispensé de déclaration à la CNIL.